Donald Fyson
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«Crime et répression dans le faubourg Saint-Jean (1760-1914)». Québecensia 40,1 (2021), p.50-57
«Beccaria contre Howard ? La réforme pénale au
Québec, 1760-1841». Dans Michel Porret et Elisabeth Salvi (dir),
Cesare Beccaria. La controverse pénale (XVIIIe-XXIe
siècles) (Rennes, Presses de l'Université de Rennes, 2015), p. 81-89.
«Les titres honorifiques au Québec après la Conquête,
1759-1791: de l'écuyer français à l'esquire britannique?». Dans Laurent Turcot
et Thierry Nootens (dir), Une histoire de la politesse au Québec. Normes et
déviances du XVIIe au XXe siècle
(Québec, Septentrion, 2015), p. 69-91.
-
depuis la soumission du texte en 2014, j'ai pu prendre
connaissance de la récente thèse de doctorat de Marie-Ève Ouellet («"Et
ferez justice": le métier d'intendant au Canada et dans les généralités de
Bretagne et de Tours au 18e siècle (1700-1750)», Université de Montréal,
2014) qui comprend une étude détaillée des requêtes et des placets au Canada
sous le régime français. Bien que ces documents soient plutôt rares dans les
archives coloniales, il s'agit surtout d'une question de préservation, car le
processus d'adresser des requêtes ou des placets aux autorités coloniales a
été fréquent. Ouellet note également le formalisme moindre des requêtes
canadiennes, par rapport à leurs équivalents en France, ce qui aide à
expliquer la variation que j'ai constatée après la Conquête.
"The Trials and Tribulations of Riot Prosecutions: Collective
Violence, State Authority and Criminal Justice in Quebec, 1841-1892". In Susan
Binnie and Barry Wright (ed), Canadian State Trials, Volume III: Political
Trials and Security Measures, 1840-1914 (Toronto: Osgoode Society /
University of Toronto Press, 2009): 161-203.
«Une ville du pouvoir impérial, 1764-1841», dans Michel De
Waele et Martin Pâquet (dir), Québec, Champlain, le Monde (Québec,
Presses de l'Université Laval, 2008), p. 167-186.
-
correction: quelques modifications éditoriales se sont glissées
dans le texte à l'étape de la révision linguistique finale qui modifient le sens
du texte ou qui sont des anachronismes ou des erreurs de terminologie:
-
p. 174: «Jacques Crémazie, juge suppléant à la Cour municipale
de Québec» lisait à l'origine «Jacques Crémazie, futur recorder (juge municipal)
de Québec». A aussi été rajouté, par rapport à Crémazie, «auteur de trois
ouvrages», ce qui n'est pas faux, sauf que seulement deux de ces ouvrages
portaient sur le droit et que le deuxième est paru en 1852, bien après la
période discutée dans ce texte
-
p.178: «ou les pétitions ou actions collectives» lisait à
l'origine «ou les pétitions collectives» tout court
-
p.178: «les archives du secrétariat civil» lisait à l'origine
«les archives du secrétaire civil»
-
correction: p.172: la date pour le monument Wolfe-Montcalm
devrait lire 1827-1828; celle pour le monument Wolfe, 1832
-
clarification: p.175: «Québec devient une ville militaire de
deuxième ordre, lorsqu’on la compare aux principales villes des colonies
américaines» devrait lire «Québec reste une ville militaire importante mais doit
céder sa prééminence à des villes des colonies américaines»
-
clarification: p.175: «Québec redevient la principale garnison
européenne en Amérique du Nord» devrait lire «Québec devient la principale
garnison européenne au nord du Mexique»
-
correction: p.176: le prince William Henry est évidemment le
futur roi Guillaume IV (et non George IV)
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clarification: p.179: «La justice se pratique pour l'essentiel en français»
devrait lire «Pour eux, la justice se pratique pour l'essentiel en français»
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correction: p.181: «À partir de 1843, la Cour d'appel du
Bas-Canada» devrait lire «À partir de 1844, la Cour d'appel du Bas-Canada»
"The Canadiens and British Institutions of Local Governance
in Quebec, from the Conquest to the Rebellions", in Nancy Christie (ed),
Transatlantic Subjects: Ideas, Institutions and Social Experience in
Post-Revolutionary British North America (Montreal: McGill-Queen's
University Press, 2008): 45-82.
Magistrates, Police, and People: Everyday
Criminal Justice in Quebec and Lower Canada, 1764-1837 (Toronto: Osgoode
Society for Canadian Legal History / University of Toronto Press, 2006)
"The Judicial Prosecution of Crime in the Longue
Durée: Quebec, 1712-1965", in Jean-Marie Fecteau and Janice
Harvey (ed), La régulation sociale entre l’acteur et l’institution: Pour une
problématique historique de l’interaction (Québec: Presses de l'Université
du Québec, 2005): 85-119.
-
correction: further research has revealed that up to the
beginning of the twentieth century, the clerk of the Recorder's court in
Montreal appears not to have reported convictions for infractions of municipal bylaws to the
federal authorities who compiled the Criminal Statistics, and the clerk of the
Recorder's court in Quebec City only to have reported some of them. In the
case of Montreal, this amounted to between about 1000 and 3000 convictions per
year that were not included in the federal Criminal Statistics and thus in my
calculations through to 1905 (in 1910 and subsequent sample years, this no
longer appears to have been the case, though this remains to be verified); for
Quebec, though verification remains to be made, it may have been some 500 to
1000 convictions.
Evidently, this modifies the results presented in the text for the period
1876-1905, though not the overall conclusions: there were thus even higher
conviction rates in Montreal (perhaps 10-20% higher) and Quebec City (whose
rates remain to be determined) and also a somewhat greater proportion of
regulatory offences (though public order offences still dominated). It is also
possible that offences against municipal regulations were under-reported in
other districts, though returns of municipal bylaw convictions before the
Recorders of smaller cities such as Hull, Sorel or Sainte-Hyacinthe in the
late nineteenth century, from the
provincial judicial statistics, suggest that the numbers of such convictions
were generally low.
-
correction: in the published version of the text (in Fecteau and Harvey,
La régulation sociale entre l’acteur et l’institution), a key phrase was
modified which sums up my view of the evolution of criminal
justice in Quebec. On page 103, what was originally "de la violence au volant, en
passant par le désordre" became "de la violence au vol, en passant par le
désordre". Since the whole point of the section was to question "de la
violence au vol" and to point out the importance of automobile-related
prosecutions, the change denatures my argument (and also, incidentally,
removes what I thought was a catchy formulation).
"19th Century Yeoman" - post on
H-Canada, October 21, 2002
-
clarification: the occupational designations in the
Themis II database, used in part for a rough-and-ready measure of the
frequency of the term "habitant", are not in fact reliable for
measuring the relative frequencies of the terms "habitant" and "cultivateur", since the database
designers decided to exclude the term "habitant" unless it was certain that it
referred to a profession rather than being used in the more general sense (hence
the very low number in the count). However, a direct analysis of equivalent
legal documents from the District of Montreal 1780-1830 still shows a
preponderance of the term "cultivateur" (191 instances versus 137 for "habitant";
and for 1810-1830, 184 instances of "cultivateur" against only 42 of
"habitant").
"Jurys, participation civique et représentation au Québec
et au Bas-Canada: les grands jurys du district de Montréal (1764-1832)",
Revue d'histoire de l'Amérique française 55(1)(2001)
-
correction (p. 99): pour de mediate lire de
medietate
-
clarification (p. 113 et passim): la loi sur les
jurés de 1832 (2 Guillaume IV c.22), bien qu'elle marque une césure fondamentale avec les pratiques
antérieures, n'est pas renouvelée en 1835 suite au refus du Conseil législatif
de la sanctionner; la sélection et la composition des grands jurys entre 1835
et 1847 (année de l'adoption d'une nouvelle loi sur la sélection des jurys) reste encore à étudier.
Durham suggère que les shérifs ont continué de respecter les critères de
sélection plus larges adoptés dès 1830 (Report on the affairs of British
North America (1839), p. 39-40); par contre, dans son mémoire de maîtrise,
François Rivet démontre qu'après le non-renouvellement de l'acte en 1835, et
jusqu'en 1847, les Grands Jurys du district de Québec deviennent de nouveau
fortement dominés par des élites urbaines avec environ la moitié qui sont des
marchands, professionnels ou commerçants («La vision de l'ordre en milieu
urbain chez les élites locales de Québec et Montréal, 1820-1860», Mémoire de
maîtrise, UQAM, 2004).
"La paroisse et l'administration étatique sous le Régime
britannique (1764-1840)", dans Serge Courville and Normand Séguin (dir.),
Atlas historique du Québec: La paroisse (Sainte-Foy, Presses de l'Université
Laval, 2001)
-
correction (p.32): pour les fins militaires, les
capitaines de milice sont rétablis à partir de juin 1775, dans la proclamation
de la loi martiale; toutefois, leurs responsabilités dans l'administration
civile ne sont formellement ravivées qu'en 1777.
-
addition (p. 35): entre 1807 et 1810, certains juges de
paix ont une juridiction civile inférieure, qui est limitée à leur localité,
parfois (à partir de 1808) une paroisse. Voir, dans The Court Structure of
Quebec and Lower Canada, 1764 to 1860, la section
Commissioners' Courts
"Les historiens du Québec face au droit", Revue
juridique Thémis 34(2)(2000)
-
correction (telle que publiée dans le numéro suivant de
la revue): « Une regrettable erreur s'est glissé dans l'article de D. Fyson,
déformant le sens d'une partie de son argumentation. En effet, dans le résumé
et dans les trois dernières pages, il faudrait lire, au lieu de "emphatique",
l'adjectif "empathique". L'auteur s'excuse de la confusion que ceci aura pu
causer.»
"L'administration de la justice 1800-1867",
Cap-aux-Diamants (1999)
The Court Structure of Quebec and Lower Canada, 1764 to
1860 (Montréal, Groupe sur l'histoire de Montréal, 1994)
N.b.: These corrections have been made in the
on-line edition of the publication
-
correction: falling into the same error as many previous (and
subsequent)
studies, earlier printed versions of this guide gave 1793 as the year of the
act 34 George III c. 6 reorganizing the court system, when it was in fact 1794
(despite a misleading header in the statute books); as a result, the erroneous
year appeared numerous times in the guide
-
correction: what was referred to in the printed version and
later Web versions as the judicial reorganization of 1843 should more properly
be referred to as the judicial reorganization of 1844, since while the
relevant statutes were passed in 1843, most of their provisions did not come
into effect until early 1844. All dates have thus been updated in consequence
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correction: the date of publication of the Consolidated Statutes for
Lower Canada was given as 1860, whereas it was actually 1861 (1860 was the
date of publication of the report of the consolidation commissioners, which
formed the basis for the 1861 publication)
"A Guide to Legislation in Pre-Confederation Quebec
and Lower Canada", in Donald Fyson, Colin M. Coates and Kathryn Harvey eds.,
Class, Gender and the Law in Eighteenth and Nineteenth-Century Quebec: Sources
and Perspectives (Montreal: Montreal History Group, 1993)
-
correction: the date of publication of the Consolidated Statutes for
Lower Canada was given as 1860, whereas it was actually 1861 (1860 was the
date of publication of the report of the consolidation commissioners, which
formed the basis for the 1861 publication). The correction has been integrated
into the on-line version of the article
Dernière mise à jour / Last updated : 2021-05-07
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